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La nouvelle tendance de changement des rapports de production agricole en Chine

Publié le:2014-02-10 | Augmenter la taille du texte | Réduire la taille du texte

Par:Zhang Hongyu | Source:Le Quotidien du Peuple

  Le système agraire est la clé des rapports de production agricole en Chine. Son innovation et ses changements peuvent avoir des répercussions sur la situation générale. Lors de la conférence centrale sur le travail agricole qui vient de se clôturer, on a indiqué que « la séparation du sujet des droits d’exploitation forfaitaire des terres de la question des droits d’exploitation est la nouvelle tendance de changement des rapports de production agricole en Chine ». Il faut « mettre en vigueur le droit de propriété collectif, stabiliser le droit forfaitaire des foyers paysans et dynamiser le droit d’exploitation des terres ». Cela prouve qu’après trente ans de développement depuis la réforme et l’ouverture, l’édification du système agraire dans les régions rurales entre dans une époque cruciale. La réforme et le perfectionnement des systèmes concernés sont urgents.

  Le changement d’étape du développement nécessite une innovation du système des terres dans les régions rurales axée sur le droit d’exploitation

  Le droit de propriété des terres agricoles est un ensemble de droits composé de l’occupation, l’exploitation, le rendement et le traitement. Chacun est subdivisé en plusieurs droits. La mise en place et l’attribution des droits entre différents acteurs ont un impact primordial sur l’équité et l’efficacité du système des terres dans les campagnes. De nombreuses particularités du développement économique et social sont apparues récemment en Chine. La nécessité et l’importance d’innover dans le système des terres rurales autour du droit d’exploitation sont primordiales.

  L’exploitation privée des terres est le système d’exploitation des terres dans les campagnes le plus efficace de l’histoire. Depuis la fondation de la nouvelle Chine, l’évolution du système des terres dans les campagnes a connu trois phases. Premièrement, durant la réforme agraire, le système des terres dans les campagnes était caractérisé par la propriété et l’exploitation privées. Deuxièmement, durant les communes populaires après le mouvement de coopération agricole, ce système était marqué par la propriété et l’exploitation publiques. Troisièmement, depuis la réforme et l’ouverture, par la propriété publique et l’exploitation privée.

  En envisageant l’évolution du système des terres dans les campagnes dans son ensemble, l’exploitation privée est sans aucun doute le meilleur choix du point de vue de la protection des intérêts des paysans et de l’efficacité de la production agricole, en laissant de côté le problème du droit de propriété. Dans la première et la troisième phases, notamment au début du changement du système, malgré les différentes dispositions institutionnelles sur la propriété des terres dans les campagnes, nous avons mobilisé l’initiative des paysans dans l’exploitation des terres, augmenté le niveau de production agricole et accru les recettes des paysans grâce à l’exploitation privée des terres. Les expériences ont prouvé que l’exploitation privée des terres doit être maintenue à long terme lorsqu’elle correspond aux caractéristiques de l’industrie agricole et à la réalité chinoise.

  Dans le cadre de la propriété publique et de l’exploitation privée, le système d’usage des terres agricoles présente des choix diversifiés. L’exploitation privée est le système d’usage des terres agricoles le plus efficace, bien qu’elle ait un espace institutionnel très flexible. Dans le cadre fondamental de l’exploitation privée, outre l’exploitation autonome par les foyers paysans, il existe divers modes tels que l’exploitation de transfert par les grands producteurs (le transfert du droit d’exploitation), l’exploitation collective des paysans et l’exploitation des entreprises agricoles. Au tournant du millénaire, avec le développement rapide de l’industrialisation et de l’urbanisation, le nombre absolu et la proportion d’agriculteurs ont baissé considérablement. De nombreux paysans ont changé leur emploi et lieu de résidence, sans changer leur statut. L’exploitation trans-sectionnelle est donc très générale dans l’exploitation agricole. En 2012, le nombre de travailleurs migrants a atteint 263 millions, soit un travailleur migrant par foyer paysan.

  « La propriété collective, l’exploitation forfaitaire familiale et l’exploitation diversifiée » composent l’orientation fondamentale de l’innovation du système des terres dans les campagnes. Avant les années 1990, la main-d’œuvre non agricole était très rare. L’entrepreneur des terres était leur gérant. Il était inutile de distinguer le droit forfaitaire et le droit d’exploitation. Le système marqué par la propriété collective des terres dans les campagnes, l’exploitation familiale et « la séparation du droit forfaitaire et du droit d’exploitation » correspond à la demande du mode de production et d’exploitation agricoles et est efficace en tenant compte à la fois les droits agraires de l’État, de la collectivité et des paysans. Cependant, avec le développement rapide de l’industrialisation et de l’urbanisation, il est possible et nécessaire de distinguer le droit forfaitaire et le droit d’exploitation. Du point de vue de la nécessité, par rapport à l’exploitation trans-sectionnelle effectuée par de nombreux paysans, l’exploitation agricole professionnelle est plus efficace. Du point de vue de la possibilité, ces dernières années, avec l’accélération du développement de la coopérative des paysans, les fermes familiales et les entreprises agricoles, la proportion du transfert du droit d’exploitation des terres cultivables a connu une croissance rapide, la séparation du droit forfaitaire et du droit d’exploitation est mise en place dans la pratique.

  Du point de vue synthétique, dans le développement économique et social, le contexte macroéconomique et la base microéconomique du système agraire dans les campagnes ont connu des changements profonds. Dans le cadre fondamental de la propriété collective des terres et la prise en charge forfaitaire par les familles, le mode d’exploitation marqué par « la propriété collective et l’exploitation forfaitaire familiale » a été transformé en coexistence de plusieurs modes, dont « la propriété collective et l’exploitation forfaitaire familiale, l’exploitation par la coopérative et l’exploitation gérée comme une entreprise ». C’est un changement institutionnel intervenu subrepticement. Quand le développement atteindra un certain niveau, des politiques et des règles seront nécessaires pour donner une réponse efficace. L’orientation fondamentale est la suivante : la mise en vigueur du système agraire dans les campagnes de type nouveau caractérisé par la propriété collective, l’exploitation forfaitaire familiale et l’exploitation diversifiée, ainsi que la séparation des droits de propriété, de prise en charge forfaitaire et d’exploitation.

  La voie essentielle pour la mise en application du système agraire dans les campagnes de type nouveau caractérisé par la séparation des droits de propriété, de prise en charge forfaitaire et d’exploitation.

  Il faut souligner que l’innovation du système agraire caractérisé par la séparation des trois droits et la mise en place du système agraire de type nouveau marqué par la propriété collective, l’exploitation forfaitaire familiale et l’exploitation diversifiée ont été proposées à condition de persister dans le système fondamental de la propriété collective des terres dans les campagnes et de l’exploitation forfaitaire familiale. Sur cette base, le contenu des droits et intérêts des systèmes concernés doit être précisé de manière plus poussée. Cela marque le perfectionnement et le développement du système des terres dans les campagnes et du système fondamental de l’exploitation des terres en vigueur au lieu d’une déviation. Voici les politiques principales relatives au système des terres dans les campagnes caractérisé par la séparation des trois droits :

  Les terres dans les campagnes relèvent de la propriété collective. La propriété collective des terres est une disposition institutionnelle de propriété efficace qui tient compte des intérêts de l’État, de la collectivité et des paysans. Cependant, la propriété collective marque un espace institutionnel très flexible. En raison des disparités de développement entre les diverses régions, la propriété collective des terres joue des rôles très différents selon les endroits. Par exemple, dans les régions relativement développées comme Nanhai dans le Guangdong, Wenzhou dans le Zhejiang et Kunshan dans le Jiangsu, la propriété collective des terres est plus « intensive ». À condition de reconnaître les droits d’exploitation forfaitaire des terres, certaines régions ont mis en place un rassemblement des terres d’exploitation forfaitaire des paysans par lieu, et la capacité de disposition des terres a ainsi été améliorée. Dans certaines régions, les droits d’exploitation forfaitaire des terres des paysans ne comprennent que les droits au loyer ou aux dividendes par les actions. Dans la plupart des régions agricoles principales et les régions du centre et de l’ouest, l’économie collective dans les campagnes est faible. À défaut de ressources et de capacité dans la disposition, la propriété collective reste souvent nominale.

  Subdiviser les droits d’exploitation forfaitaire des paysans. Le droit d’exploitation forfaitaire est un ensemble de droits composé de plusieurs sens, dont le cadre est en enrichissement et en développement. Les droits d’exploitation forfaitaire sont typiquement des droits d’usufruit. Sans séparation des droits réels, ils sont composés de droits complets dont l’occupation, l’exploitation, le rendement et le traitement ; à condition de la séparation du droits forfaitaire d’avec le droit d’exploitation, ceux-là consistent principalement aux droits d’occupation et de traitement, ainsi qu’aux droits multiples dérivés à base de ceux-ci, dont les plus représentatifs sont le droit à l’héritage et le droit de cession. Les droits d’exploitation concernés résident principalement dans l’agriculture, l’exploitation, le rendement et les droits multiples dérivés, le droit de la mise de fond et le droit d’hypothèque par exemple.

  Pour l’État, la mise sur pied des droits d’exploitation forfaitaire des terres influe directement sur la performance agricole, la sécurité alimentaire de l’État et l’approvisionnement efficace en principaux produits agricoles, voire la stabilité sociale et la justice dans les campagnes. Pour les paysans, la mise sur pied des droits d’exploitation forfaitaire des terres touche non seulement à leurs droits et intérêts, à la stabilité du droit à la propriété des terres, mais aussi à leur revenu provenant de la propriété. Avec l’accélération de l’industrialisation et de l’urbanisation, ainsi qu’avec le développement simultané des quatre modernisations, il est nécessaire de réaliser la séparation du droit forfaitaire et du droit d’exploitation. Ceux-là apportent des recettes aux paysans qui prennent en charge forfaitaire des terres et réalisent la valeur des droits d’exploitation forfaitaire ; tandis que les droits d’exploitation, grâce à une circulation sur une plus grande échelle, augmentent l’efficacité de la distribution des ressources limitées, et développent des acteurs d’exploitation de type nouveau et des modes d’exploitation diversifiée.

  Le contenu et la portée de la séparation du droit forfaitaire et du droit d’exploitation

  La mise en place de la séparation des trois droits dont la propriété, l’entreprise et l’exploitation, et la précision du contenu des trois droits, notamment du droit forfaitaire et du droit d’exploitation, sont tout à fait d’actualité.

  La portée et la valeur du droit forfaitaire. Depuis la réforme et l’ouverture, le droit forfaitaire et le droit d’exploitation des terres dans les campagnes sont souvent unifiés. Les droits d’exploitation forfaitaire comprennent divers doits dont l’occupation, l’exploitation, le transfert, la mise de fond, le rendement, l’hypothèque, l’héritage, la cession et le traitement. Avec la séparation du droit forfaitaire et du droit d’exploitation, la portée et la valeur du premier consistent en deux domaines. Premièrement, l’obtention du droit forfaitaire, qui exige une certaine qualification des acteurs. Conformément à la Loi sur l’exploitation forfaitaire des terres dans les campagnes, l’obtention du droit forfaitaire est liée à la qualification des membres des organisations économiques collectives. Deuxièmement, l’incarnation du droit forfaitaire. Avec la séparation du droit forfaitaire et du droit d’exploitation, les acteurs de la prise en charge forfaitaire obtiennent des revenus provenant de la propriété grâce au droit d’aliénation, et une compensation issue de la propriété après la réquisition et la cession des terres. Dans le futur, le droit forfaitaire sera incorporé dans le droit à l’héritage.

  Le sens et le rôle du droit d’exploitation. Le droit d’exploitation ne peut jouer son rôle de manière indépendante qu’à condition d’un développement rapide de l’industrialisation et de l’urbanisation, du transfert de la main-d’œuvre rurale et de son intégration dans les villes, ainsi que de la séparation du droit forfaitaire et du droit d’exploitation. Faire jouer le rôle au droit d’exploitation consiste, en temps actuel, au cadre des acteurs en exercice beaucoup plus large que celui des acteurs du droit d’exploitation. L’obtention du droit d’exploitation est strictement restreinte, tandis que les restrictions sont beaucoup moins strictes pour la qualification des acteurs du droit d’exploitation. Cela joue un rôle important dans l’optimisation de la distribution des ressources agraires à une échelle plus large et dans la croissance de la performance et de l’efficacité de la production agricole, marquant la condition préalable et le choix logique de la réalisation d’une exploitation diversifiée par l’innovation du système agraire.

  Premièrement, il faut contribuer au développement de l’agriculture moderne, augmenter l’efficacité des terres, de la main-d’œuvre et des ressources, accroître le potentiel de la production agricole, la compétitivité et la capacité dans le développement durable ; deuxièmement, aider à maximiser la productivité des marchandises agricoles, rallonger la chaîne industrielle agricole ; troisièmement, en profiter pour mettre en place et développer des acteurs de type nouveau tels que les fermes familiales, les organisations coopératives et les entreprises agricoles ; quatrièmement, encourager la formation des agriculteurs professionnels de type nouveau. La promotion de la séparation des trois droits et la distinction du droit d’exploitation joueront un rôle plus important dans le futur. Par exemple, l’existence actuelle des limites pour l’hypothèque des droits d’exploitation forfaitaire des terres réside dans les terres qui ne sont pas les moyens de production les plus importantes des paysans et qui jouent encore un rôle de garantie des moyens d’existence des paysans. Après la distinction du droit d’exploitation, nous pourrons donner en gage selon le droit d’exploitation à condition de ne pas influer sur le droit forfaitaire des terres et le rendement, afin de fournir un soutien financier au développement agricole et un cadre institutionnel flexible pour le mécanisme de concession du droit forfaitaire des paysans travaillant dans les villes.